Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HELIOSINE
Numéro de dépôt :
1341394
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
28/01/1996
Présentation de la marque HELIOSINE
Déposée le 28 janvier 1986 par monsieur RICHARD Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « HELIOSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HELIOSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOSINE est expirée depuis le 28 janvier 1996.
RICHARD Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29